Conduire un véhicule, ça ne s'improvise pas niveau documentation. Surtout quand il s'agit de transport de marchandise, par exemple en livraison.
Plusieurs documents sont obligatoires pour une activité de transport. Mais commençons par les documents de base pour conduire un véhicule légalement et les avoir à portée de main.
Contrôle routier : quels papiers faut-il présenter ?
Le pack basique pour tous les conducteurs 🚘
Simple, il faut :
Le permis :
Basique, presque trop évident mais il faut bien en avoir un et pouvoir le présenter en cas de contrôle. Attention si vous faites du transport, il doit bien évidemment être en adéquation avec votre véhicule. On ne roule pas en camion-grue (Link) avec un permis voiture.😅
Un certificat d'immatriculation :
Plus communément appelé la carte grise 📋
Une attestation d’assurance et un certificat d'assurance :
Là aussi, on ne révolutionne pas le genre, mais on ne roule pas sans avoir assuré son véhicule. Au minimum, il faut souscrire à la garantie responsabilité civile. L'assureur fournit alors une attestation d’assurance et un certificat d’assurance, la fameuse petite vignette du pare-brise.🔖
Je pense que jusque-là, tout le monde est au courant, du moins si vous avez déjà conduit et que votre permis est valide. Mais si vous transportez de la marchandise, ce n'est pas tout, loin de là, il vous faudra présenter et avoir sur vous d'autres documents.
Le pack transport de marchandise 📦
Un titre administratif de transport :
Pour les entreprises établies en France, une copie conforme d’une licence communautaire ou une licence de transport.🇫🇷
Pour les entreprises non-résidentes, une copie conforme de la licence communautaire ou une autorisation de transport, délivrée en application de règlements communautaires ou d’accords internationaux. 🌎
Lettre de voiture nationale ou internationale :
C'est un document officiel qui permet l’organisation des conditions générales du transport international routier. C'est un contrat de transport de marchandises qui va lier l’expéditeur de la marchandise, le transporteur et le commissionnaire de transport.🔄
Justificatif de la relation d'emploi :
Afin d'attester le lien entre le salarié et son employeur.🔗
Taxe à l’essieu :
Pour les véhicules assujettis ;C'est-à-dire pour les poids lourds de 12 tonnes et plus circulant en France métropolitaine. A noter qu'elle concerne les utilisations dans le cadre d'une activité économique professionnelle exclusivement .🚚
Une carte conducteur:
Depuis 2006, chaque conducteur a l’obligation légale d’avoir en sa possession une carte conducteur personnelle pour pouvoir conduire. 📰
-Un véhicule de transport routier de type camion (link)de marchandises de plus de 3,5 tonnes.
-Un véhicule comportant plus de 9 places.
Un certificat de visite technique
Bien entendu celui du véhicule en question et sans anomalies détectées.✅
Un bon de livraison :
Il mentionne tous les produits qui sont livrés, avec les prix de chaque produit, ainsi que le prix total.💶
Une fois que vous avez tout ça .Vous voilà paré pour votre transport du dernier kilomètre ou de longue distance !
Attention toutefois si vous transportez du matériel dangereux, des documents supplémentaires sont à prévoir !Dernière chose , on respecte aussi le code de la route afin d'éviter les contrôles, car en cas d'infraction même avec tous les documents, cela n'empêchera pas les sanctions.
Bonne route !
PS : Envie d'en savoir plus ? De profiter de notre expertise de commissionnaire de transport ?
On peut échanger de manière utile et enrichissante afin de répondre à vos besoins. En programmant ça juste en dessous.
Arthur TEISSIER
