Les réglementations horaires des chauffeurs

Aujourd'hui les chauffeurs sont tous soumis à des règles strictes, outre le sacro-saint code de la route qui s'applique à toute la population .

Ils sont dans l'obligation légale, avec leurs employeurs, de respecter des temps de roulage, ou autrement dit des temps d'activités, signalisés par des symboles :

Quatre sont répertoriés :

1- CONDUITE :

Ce symbole est utilisé lorsque le véhicule se déplace et indique le temps passé au volant du véhicule.

2- AUTRES TACHES :

Cela signifie que le véhicule est à l'arrêt, mais que le conducteur effectue une autre activité. Il peut par exemple être en train de charger ou de décharger son camion durant cette tâche.

3- TEMPS DE DISPONIBILITÉ :

Il désigne un laps de temps où le chauffeur ne travaille pas, mais où il est en attente d'une prochaine tâche à effectuer, tout en étant à disposition de son employeur.

4- REPOS :

Toute période ininterrompue, pendant laquelle un conducteur peut disposer en toute liberté de son temps.

Tous ces symboles ne sont pas juste là pour faire de la figuration, ils ont une utilité cruciale. Ils apparaissent sur le tableau de bord, sur un appareil que l'on nomme "Chronotachygraphe".

À quoi sert ce bien curieux instrument  ?🤔

Instrument de mesure et d'enregistrement dont l'usage est obligatoire pour contrôler le temps de travail, d'interruption, de repos, ainsi que la vitesse des véhicules qui en sont équipés.

Il permet donc en somme de mesurer l'activité du chauffeur. Ce sont des informations importantes, notamment pour la législation. En effet les temps de travail et de conduites sont très spécifiques. Des temps sont donc préétablis pour le temps de travail, le temps de pause durant la journée, entre 2 journées et le temps de repos hebdomadaire ...

La réglementation est, par ailleurs, différente en fonction du véhicule et en particulier de son poids. Les règles sont donc différentes entre les Véhicules léger , moins de 3,5 tonnes et les plus de 3,5 tonnes donc les camions  .

-Moins de 3,5 Tonnes 🚙 :

Temps de travail par jour Calendaire (24 H) 🕓 :

-10 H maximum, 12 H heures une fois par semaine et une seconde fois sous certaines conditions, notamment après avis du Comité d'entreprise ou du représentant du personnel.

Pause ☕ :

-Pas plus de 6h en continu sans pause

-Si journée de travail dure entre 6 et 9 H --> Au moins 20 Min en une fois ou par fraction de 15 Min minimum.

Si journée de travail  est supérieure à 9 H --> Au moins 45 Min en une fois ou par fraction de 15 Min minimum.

Temps de repos entre 2 journées 🛏 :

-10 H consécutives au minimum

Temps de de repos quatorzaine 📆 :

-96 H en moyenne sur la période

-Plus de 3,5 tonnes 🚚 :

Temps de travail par jour Calendaire (24 H) 🕓 :

-9H maximum, possible jusqu'à 10 H mais 2 fois par semaine

Pause :

-Pas plus de 4H 30 consécutives sans temps de pause

-Au moins 45 Min en 1 X ou par fraction de 15 Min et une de 30 Min

Temps de repos entre 2 journées 🛏 :

-11h de repos consécutifs mais peut être réduit à 9H et cela 3 fois par semaine

ou

-12 H de repos si  elle est prise en 2 temps soit —> une période 3 H + une période de 9 H

Temps de repos Hebdomadaire 📆 :

-45 H, pouvant être réduit à au moins 24 H consécutives.

Bien entendu les règles évoquées ici sont pour un équipage simple, donc 1 seul conducteur dans le camion.

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Arthur TEISSIER

Source : ATTESTATION DE CAPACITE  PROFESIONNELLE COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT. Editions IFRAC ,2018

Arthur Teissier

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Rédacteur
Julie Juré

Julie Juré

Directrice artistique junior
Zeloce