LES AVARIES
Définition
D'après le Larousse une avarie est un
"Dommage survenu au bâtiment et aux marchandises depuis leur départ ou leur chargement jusqu'à leur arrivée ou leur déchargement, et frais imprévus nécessaires pour éviter ou réparer ces dommages."
On recense 3 types d'avaries : les avaries particulières, les avaries-frais et dépenses diverses et les avaries communes.
Responsabilité
En cas d'avarie survenue durant le transport, le transporteur est alors présumé responsable.
Avaries particulières
Les avaries particulières sont les dommages et pertes matérielles, subies par la marchandise en cours de transport.
En fonction du moyen de transport, les avaries peuvent survenir au cours du transport et résulter, soit d’événements "majeurs", frappant à la fois le moyen de transport et son chargement, tels que les accidents de la route par exemple, soit d’incident affectant uniquement la marchandise au cours des manutentions, notamment lors d'un déchargement par exemple.
Avaries-frais et dépenses diverses
Les avaries peuvent entraîner divers frais, autres que les avaries particulières, donc des avaries-frais exposées en vue de préserver les objets assurés d'un dommage ou d'une perte matérielle.
Plus concrètement, les dommages subis par un produit X peuvent avoir pour conséquence d'obliger l'exportateur à faire revenir ce produit à son atelier et par conséquent engendrer des frais divers liés à la remise en état ou au renvoi.
Avaries communes
Elles constituent un risque spécifique au transport maritime et aux transports fluviaux seulement sur le Rhin et sur la Moselle en France, ainsi que d'autres grands fleuves européen.
En droit maritime, l'avarie commune correspond à la situation, lorsque sur l'ordre du capitaine du navire, il est nécessaire de jeter à la mer des marchandises ou des colis et faire des dépenses extraordinaires pour sauver l'équipage, le bateau et le reste de la cargaison, dans le but d'échapper à une menace.
LES RETARDS
Définition
"Action, fait d'arriver trop tard, de faire quelque chose plus tard qu'il ne faudrait"
Responsabilité
Indemnisation limitée au prix du transport. Le transport est toujours assorti d'une limitation de la responsabilité du transporteur en cas de retard :
- Soit le transporteur a prévu cette limite dans ses contrats de transport ou ses conditions générales ;
- Soit c'est le plafond réglementaire qui s'applique selon l'article 22-3 du contrat type de transport routier de marchandises dispose : « En cas de préjudice prouvé résultant d'un retard à la livraison du fait du transporteur, celui-ci est tenu de verser une indemnité qui ne peut excéder le prix du transport ».
Dans une relation de professionnel à professionnel, ou de professionnel à particulier, le respect des délais de livraison devient un enjeu important, d'autant plus en ce qui concerne les livraisons indispensables à l’activité professionnelle de l’acheteur, qui dépend en partie du respect des délais de livraison, afin de pouvoir assurer son activité.
La nature du retard peut être très diverse :
Panne
Un malheureux classique, elle n'est pas toujours très grave, mais peut très vite avoir des répercussions horaires sur la tournée du jour. Les risques se multiplient quand le camion a des équipements supplémentaires, comme une fonction ou une grue intégrée, car la panne peut ainsi venir, soit du véhicule, soit de sa fonction. Un camion grue en très bon état avec une grue défaillante perd d'une grande partie de son utilité.
Mauvais temps
Une grosse pluie, une route trempée → un camion qui s'embourbe et/ou qui glisse
Une neige dense, une route glissante telle une patinoire → un camion qui glisse sur la chaussée
= le camion est ralenti dans sa progression
Matériel Manquant
Une référence plus en stock, un oubli, un vol ... Bref, le matériel n'est plus qu'une ligne sur votre commande.
LES PERTES
Définition
"Quantité d'une marchandise perdue dans le stockage ou le transport."
Responsabilité
En cas de perte survenue durant le transport, le transporteur est alors présumé responsable : il est considéré comme garant de la marchandise qu'il transporte. Il ne peut s'exonérer de sa responsabilité, que s'il démontre qu'elle est due à un cas de force majeure ou un vice venant de la marchandise elle-même. Il peut le prouver par tout moyen.
De son côté, le destinataire peut également utiliser tout moyen de preuve pour mettre en cause la responsabilité du transporteur et obtenir réparation. Il doit impérativement contrôler les marchandises lors de la réception, et émettre des réserves si elles ne sont pas conformes, ou exiger un certificat de perte lorsque la marchandise est entièrement perdue.
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Arthur TEISSIER
